Pièces justificatives pour passeport : guide complet de demande et renouvellement

Lorsque vous envisagez de faire une demande de passeport, la première étape cruciale consiste à réunir toutes les pièces justificatives nécessaires. Cette démarche préalable est essentielle pour garantir que votre demande soit traitée efficacement et dans les meilleurs délais. Dans cet article, nous allons passer en revue toutes les pièces requises, étape par étape, afin de vous guider tout au long du processus.

Pièces requises pour la première demande de passeport pour un majeur

Pour une première demande de passeport pour un majeur, plusieurs documents sont nécessaires.

Ce qu’il faut savoir avant de rassembler les documents

• Vous devez être présent lors du dépôt et du retrait du passeport.
• Vous ne pouvez plus inscrire un enfant mineur sur le passeport d’un parent.
• Vous pouvez vous rendre à n’importe quel guichet équipé d’une station d’enregistrement, que ce soit en France dans une mairie ou à l’étranger auprès de votre consulat ou ambassade.
• Attention, certains services peuvent exiger un dépôt sur rendez-vous.

Les documents de base à fournir

1. Formulaire de demande : Le demandeur doit remplir le formulaire Cerfa n°12100*02, à imprimer après l’avoir rempli en ligne ou à remplir sur place au guichet de la mairie.
2. 2 photos d’identité identiques et conformes aux normes : La photo d’identité doit être récente, en couleur, de format 35 mm x 45 mm, de face et tête nue, et répondre aux normes établies par l’administration. Les détails précis des normes sont disponibles sur le site officiel de l’administration.
3. Justificatif de domicile : Le demandeur doit présenter un justificatif de domicile récent, tel qu’une facture de services publics (électricité, gaz, eau), une quittance de loyer, ou une attestation d’hébergement accompagnée de la pièce d’identité de l’hébergeant.
4. Timbre fiscal : Un timbre fiscal de 86 € pour une demande en France métropolitaine et en outre-mer (hors Guyane). Pour une demande en Guyane, le prix est de 43 € (ou 44,50 € si la photo est prise au guichet). Pour une demande à l’étranger, le prix est de 96 € (ou 99 € si la photo est prise au guichet).
5. La carte d’identité sécurisée (plastifiée) : l’original ainsi que la photocopie. A défaut de carte d’identité sécurisée, un acte de naissance de moins de 3 mois est nécessaire.

Documents spécifiques selon la situation

1. Acte de naissance pour ceux nés dans des villes non dématérialisées : Si le demandeur est né dans une commune qui n’a pas encore mis en place la dématérialisation des actes d’état civil, il devra fournir un acte de naissance de moins de 3 mois. Cet acte peut être un extrait avec filiation ou une copie intégrale, et il doit être original.
2. Justificatif de nationalité française si nécessaire : Dans certains cas où l’acte de naissance ne permet pas de prouver la nationalité française, un justificatif supplémentaire peut être demandé (original et photocopie).

Renouvellement du passeport pour un majeur

Lors du renouvellement du passeport pour un majeur, il est essentiel de préparer les documents nécessaires pour faciliter la procédure.

Ce qu’il faut savoir avant de rassembler les documents

• Vous pouvez renouveler votre passeport avant ou après sa date de péremption.
• Notez que si vous avez effectué votre demande et que l’ancien passeport est toujours valide, le nouveau passeport ne coûtera pas moins cher.
• Vous pouvez vous rendre à n’importe quel guichet équipé d’une station d’enregistrement, que ce soit en France dans une mairie ou à l’étranger auprès de votre consulat ou ambassade.
• Attention, certains services peuvent exiger un dépôt sur rendez-vous.
• Les pièces à fournir varient en fonction de l’ancienneté du passeport précédent.

Documents nécessaires pour le renouvellement

1. Ancien passeport et déclaration de perte ou vol le cas échéant :
   • La présentation de l’ancien passeport est nécessaire pour toute demande de renouvellement. Si celui-ci a été perdu ou volé, vous devrez fournir une déclaration de perte ou de vol, délivrée par les autorités compétentes.
   • Si votre ancien passeport n’est pas sécurisé et périmé de plus de 2 ans, vous devez fournir en plus une carte d’identité plastifiée (original et photocopie) ou un acte de naissance de moins de 3 mois (original et photocopie). Si l’acte de naissance ne permet pas de prouver la nationalité française, il faut fournir un justificatif de nationalité française (original et photocopie).
2. Les mêmes documents de base que pour une première demande :
   • Une pré-demande en ligne ou un formulaire Cerfa rempli sur place.
   • 2 photos d’identité récentes et conformes aux normes en vigueur.
   • Un justificatif de domicile récent.
   • Un timbre fiscal : mêmes tarifs que pour une première demande de passeport.

Procédure spécifique pour le passeport des mineurs

La demande de passeport pour un mineur nécessite une procédure spécifique, incluant la fourniture de documents spécifiques.

Ce qu’il faut savoir avant de rassembler les documents

• La présence du mineur est requise lors du dépôt de la demande uniquement s’il a 12 ans ou plus.
• Le renouvellement du passeport peut se faire avant ou après sa date de péremption.
• Les démarches peuvent être effectuées en France dans une mairie équipée d’une station biométrique, ou à l’étranger auprès du consulat ou de l’ambassade.
• Les documents requis dépendent de la situation du mineur, notamment s’il possède déjà un titre sécurisé.

Documents à fournir pour les mineurs

1. Formulaire de demande : Le demandeur doit remplir le formulaire Cerfa n°12100*02, à imprimer après l’avoir rempli en ligne ou à remplir sur place au guichet de la mairie.
2. Justificatif de domicile des parents : Un justificatif de domicile récent des parents est requis lors de la demande de passeport pour un mineur. Ce document doit prouver la résidence des parents du mineur à leur domicile actuel.
3. Pièce d’identité du parent qui fait la demande : Une pièce d’identité valide du parent ou du tuteur légal qui fait la demande de passeport pour le mineur est nécessaire. Il peut s’agir d’une carte d’identité, d’un passeport ou de tout autre document officiel prouvant son identité.
4. Carte d’identité de l’enfant : Si l’enfant n’a pas de carte d’identité sécurisée, il faut fournir un acte de naissance de moins de 3 mois (sauf si le mineur est né dans une commune concernée par la dématérialisation des documents de l’état civil). Si l’acte de naissance ne permet pas de prouver la nationalité française, un justificatif de nationalité française est nécessaire.
5. L’ancien passeport de l’enfant (dans le cas d’un renouvellement)
6. 2 photos d’identité identiques et conformes aux normes : La photo d’identité doit être récente, en couleur, de format 35 mm x 45 mm, de face et tête nue, et répondre aux normes établies par l’administration. Les détails précis des normes sont disponibles sur le site officiel de l’administration.
7. Un timbre fiscal dont le montant varie selon l’âge du mineur et la provenance de la demande. Pour connaître les différents tarifs, rendez-vous sur notre page « Quel est le prix d’un passeport ? ».
8. Documents additionnels en cas de situation familiale spécifique : En cas de situation familiale spécifique telle que le divorce des parents, la garde partagée, ou toute autre circonstance particulière, des documents additionnels peuvent être requis. Cela peut inclure des documents légaux prouvant la garde partagée, des attestations de tutelle, des jugements de divorce, ou tout autre document permettant de clarifier la situation familiale du mineur.